Mentions légales

Mentions Légales

Coordonnées

Le site http://www.store-factory.com est géré par Store-Factory :

SAS au capital de 37 500 €

16 rue de l'Evangile - 75018 Paris

RCS Paris B 441 132 122

Siret 44113222200031

TVA FR 70 441 132 222

Tél. : 0825 70 20 20 (0.15€ centimes/mn)

Fax : 01 78 94 28 28

Conception du site : Store-Factory

Hébergement : Jaguar Network

68, rue du faubourg Saint Honoré - 75008 Paris

Fichier déclaré à la Cnil le 13/04/04 sous le numéro 1012513

© Store-Factory - Tous droits réservés

 

Propriété intellectuelle

L'intégralité du site de Store-Factory est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site de Store-Factory ne peuvent, conformément à l’article l122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Store-Factory.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Store-Factory droit d'engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n'aurait pas respecte cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "Store-Factory" et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Store-Factory.

RSS Store-Factory
Store-Factory sur Facebook!
Store-Factory sur Twitter!
Accès Client Store-Factory
Références